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Mentions Légales

1 - Présentation du site

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Propriétaire du site : LE BRIS Olivier - Contact : bonjour@inspirations.fr - Adresse : 187 Chemin des Cigales - 06370 Mouans Sartoux.

Identification de l'entreprise : LE BRIS Olivier - SIREN : 879 827 160 - RCS : Cannes - Adresse postale : 187 Chemin des Cigales - 06370 Mouans Sartoux.

Directeur de la publication : LE BRIS Olivier - Contact : bonjour@inspirations.fr.

Hébergeur : Shopify - 151 rue O’Connor Rez-de-chaussée Ottawa - Ontario K2P 2L8 - Canada

Délégué à la protection des données : LE BRIS Olivier - bonjour@inspirations.fr

 

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

LE BRIS Olivier est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de LE BRIS Olivier.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 - Limitations de responsabilité

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LE BRIS Olivier décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://inspirations.fr/.

LE BRIS Olivier s’engage à sécuriser au mieux le site https://inspirations.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. LE BRIS Olivier se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 - Gestion des données personnelles

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6 - Droit applicable et attribution de juridiction

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